Accord de licence

Accord de concession de licence

Le Licenciant accorde au Licencié (une personne physique) le droit personnel, gratuit, non exclusif, illimité et non cessible de copier et d'accéder aux outils, à des fins d'utilisation personnelle et non commerciale du Licencié — sauf si le Licencié a acquis une licence commerciale auprès du Licenciant.

La divulgation de toute partie des outils ou de tout élément associé aux outils à des tiers externes, ou l'autorisation accordée à des tiers externes à cet Accord de consulter tout élément associé aux outils, est par la présente considérée comme une violation de la présente licence. En aucun cas le Licencié n'est autorisé à publier aucune partie de ces outils en ligne ou par tout autre moyen rendant les outils accessibles à d'autres utilisateurs — sauf si le Licencié a initialement acquis des outils assortis d'une licence autorisant l'accès à plusieurs utilisateurs.

Droits d'auteur

L'outil est la propriété du Licenciant, et ses droits sont clairement protégés par diverses normes, lois et traités internationaux en matière de droits d'auteur. En aucun cas le Licencié n'est autorisé à supprimer ou à dissimuler toute mention indiquant les droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de l'outil.

Propriété

Le Licencié est propriétaire et détenteur du support sur lequel le Logiciel est affiché. Toutefois, par la présente, le Licencié accepte et comprend que le Licenciant conserve sa propriété du Logiciel. Le Licenciant conserve tous les autres droits pertinents qui ne lui sont pas expressément ou directement attribués au Licencié.

Restriction d'utilisation

En aucun cas le Licencié ne pourra modifier, altérer ou transformer les outils de quelque manière que ce soit.

Le Licencié ne pourra pas transférer ni concéder de licence sur les droits établis par le présent Accord à un tiers externe, sauf à avoir obtenu le consentement exprès et écrit du Licenciant.

Résiliation

Le Licenciant dispose du droit absolu, complet et intégral de résilier le présent Accord si le Licencié viole systématiquement les termes de cet Accord. L'effet de la résiliation se traduira par la cessation de validité de tous les droits attribués et accordés au Licencié.

En cas de résiliation, le Licencié doit cesser d'utiliser les outils et détruire toutes les copies de ceux-ci. Nous pouvons modifier, suspendre, interrompre ou résilier votre droit d'utiliser une partie ou la totalité des outils à tout moment, sans vous prévenir ; dans un tel cas, nous pouvons également modifier les outils afin de les rendre inopérants. Le fait que nous n'insistions pas sur le respect strict du présent Accord de licence ou que nous ne l'appliquions pas rigoureusement ne constitue pas une renonciation à l'un de nos droits.

Absence de garanties

Le Licenciant n'offre aucune garantie, qu'elle soit expresse ou implicite, de quelque nature que ce soit, relativement aux produits et aux outils inclus sur le présent site web. Le Licenciant ne sera pas responsable d'aucune perte, de blessure ou de dommage survenant lorsque le Licencié n'utilise pas les outils de manière appropriée.